DOMINUS
Présentation de la marque DOMINUS
Déposée le 10 juillet 1984 par MOUEIX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINUS est expirée depuis le 10 juillet 2024.
MOUEIX Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268376 - Publication au BOPI 2004-07-02
Renouvellement sans limitation n°2035695 - Publication au BOPI 1994-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563861 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25